+33 (0) 3 29 24 61 89  | Contact  CE_1.jpg

Notice légale

Le présent site est la propriété de SCIERIE GERMAIN MOUGENOT, au capital de 2.406.432,00 €, inscrite au registre du commerce et des sociétés d'Epinal, sous le numéro B 306 050 287, dont le siège social est situé au 21B Route de Morbieux 88290 SAULXURES SUR MOSELOTTE.

Le Directeur de la publication du site est Monsieur Hervé OLIVIER, en sa qualité du directeur administratif et financier de SCIERIE GERMAIN MOUGENOT. Ce site est en conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Le traitement automatisé de données nominatives réalisé à partir du présent site Web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

Droit d'auteur – copyright :
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non composant ce site Web, sont la propriété de la SCIERIE GERMAIN MOUGENOT. Toute reproduction totale ou partielle de ce site est interdite sans autorisation expresse et préalable de la SCIERIE GERMAIN MOUGENOT. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les logos et les marques affichés sur le site sont protégés.

Toute reproduction totale ou partielle de la marque SCIERIE GERMAIN MOUGENOT sans l'autorisation préalable et expresse de la SCIERIE GERMAIN MOUGENOT est prohibée. Tous les noms de produits ou de sociétés mentionnés dans le présent site sont les marques de leurs titulaires respectifs.

Liens hypertextes :
Enfin, les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la SCIERIE GERMAIN MOUGENOT. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de la SCIERIE GERMAIN MOUGENOT.

Hébergement du site :
Société SOLUXA SARL